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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRITEC
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THERMASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMASOL
DISTRITEC, SARL

Numéro de dépôt :
3889037
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
THERMASOL de DISTRITEC

Présentation de la marque THERMASOL

Déposée le 26 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRITEC domicilié(e) 4 RUE DES PAYS BAS - 44337 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRITEC domicilié(e) 4 RUE DES PAYS BAS - 44337 - NANTES - France.

La marque THERMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMASOL est expirée depuis le 26 janvier 2022.

DISTRITEC a également déposé les autres marques suivantes : AB CONCEPT , DISTRIMEDICAL , ACTIVE FLOW , DISTRITEC


DISTRITEC, SARL - 4 RUE DES PAYS BAS - 44337 - NANTES - France


DISTRITEC - 4 RUE DES PAYS BAS - 44337 - NANTES - France


Errata de la publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Republication pour erratum - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 7 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694002 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.